Les mentions légales
Direction éditoriale : Association Nîmes Olympique
Photos pour Nîmes Olympique Association : Fabrice Fourès / John Vigny
Les textes, photos et logos contenus sur le site web de Association Nîmes Olympique sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par l’Association Nîmes Olympique.
Les applications sont protégées par des droits de propriété intellectuelle
détenus par des tiers.
Les photos de Galerie, Archives, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par Association Nîmes Olympique ou par des tiers.
Leur extraction est exclusivement réservée à un usage strictement personnel, non collectif et non commercial.
Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes, logos et applications pour un objet autre que personnel et non-commercial, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de Association Nîmes Olympique est strictement prohibée.
Toute reproduction (transfert sur un autre support) ou utilisation de données du site web de Association Nîmes Olympique est exclusivement limitée à l’usage personnel et privé des utilisateurs du réseau internet, à l’exclusion de toute diffusion notamment à usage commercial.
Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d’une partie substantielle des données du site web de Association Nîmes Olympique est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.
Pour plus d’information sur la loi, voir le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr
SIÈGE SOCIAL
Stade des Costières
123, avenue de la bouvine
30023 NÎMES CEDEX 1
France